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  • 20. Annexes Modèles d'états

20. Annexes Modèles d'états

 
Référence
Titre
DPR1
FICHE INDIVIDUELLE
DPR2
FICHE DE RENSEIGNEMENT
DPR3
BORDEREAU DE SAISIE
DPR4
EFFECTIF OMMP
DPR5
TABLEAU DE CLASSIFICATION PAR FILIERE
DPR6
DECLARATION AFFERENTE A LA SITUATION FAMILIALE
DPR7
DECLARATION AFFERENTE A LA SITUATION FAMILIALE DES AGENTS BENEFICIANT DES INDEMNITES FAMILIALES
REC1
ETAT DES DEMANDES D’EMPLOI PAR AFFECTATION CENTRE HIERARCHIQUE
REC2
ETAT DES RECRUTEMENTS A EFFECTUER
REC3
AVIS DES CONCOURS INTERNE
REC4
CONCOURS EXTERNE AVIS DE RECRUTEMENT
REC5
ETAT DES CANDIDATS A UN CONCOURS INTERNE
REC6
ETAT DES CANDIDATS A UN CONCOURS EXTERNE
REC7
ETAT DES NOTES A L’ECRIT
REC8
ETAT DES NOTES A L’ORAL
REC9
ETAT RECAPITULATIF PAR CLASSEMENT
REC10
PROCLAMATION DES RESULTATS D’UN CONCOURS EXTERNE
REC11
PROCLAMATION DES RESULTATS D’UN CONCOURS EXTERNE AVEC POSTES VACANTS RESIDUELS
REC12
PROCLAMATION DES RESULTATS D’UN CONCOURS INTERNE
REC13
DECISION DE RECRUTEMENT (CONCOURS EXTERNE)
REC14
DECISION DE CHANGEMENT DE GRADE SUITE A UN CONCOURS INTERNE
REC15
DECISION DE CHANGEMENT DE GRADE SUITE A UNE NOMINATION DIRECTE AU CHOIX
CAR1
ETAT DES GRADES PAR EMPLOI
CAR2
DECISION DE MIS EN DISPONIBILITE
CAR3
DECISION DE MISE EN DISPONIBILITE SPECIALE
CAR4
DECISION DE DETACHEMENT
CAR5
DECISION DE TRAVAIL A MI-TEMPS ET 2/3 SALAIRE
CAR6
DECISION DE MISE A LA RETRAITE PROPORTIONNELLE
CAR7
DECISION DE MISE A LA RETRAITE POUR LIMITE D’AGE
CAR8
DECISION DE MISE A LA RETRAITE POUR INCAPACITE PHYSIQUE NE DECOULANT PAS DU TRAVAIL
CAR9
DECISION D’INTEGRATION A L’ISSUE D’UN DETACHEMENT
CAR10
DECISION DE TITULARISATION
CAR11
DECISION D’ARRET DE TRAVAIL SUITE A UN DECES
CAR12
DECISION MI-TEMPS ET ½ SALAIRE
CAR13
DECISION DU STATUT CONGE POUR CREATION D’ENTREPRISE
CAR14
DECISION DE DETACHEMENT AUPRES OMMP
CAR15
DECSION DE DETACHEMENT
CAR16
DECISON DE DEMISSION
CAR17
DECISION DE REVOCATION SUITE A ABNDON DE POSTE
CAR17 BIS
DECISION DE REVOCATION SUITE A SANCTION DISCIPLINAIRE
CAR17 TER
DECISION DE REVOCATION SUITE A PERTE DES DROITS CIVIQUES
CAR18
ETAT DES AVANCEMENTS D’ECHELON
CAR19
DECISION INDIVIDUELLE D’AVANCEMENT D’ECHELON
CAR20
ETAT DES PROMUS A LA BORNE SUPERIEURE
CAR21
DECISION INDIVIDUELLE DE PROMOTION A LA BORNE SUPERIEURE
CAR22
ETAT DES ELIGIBLES A LA P¨ROMOTION DE GRADE PAR MATRICULE
CAR23
ETAT DES ELIGIBLES A LA P¨ROMOTION DE GRADE PAR ORDRE DE MERITE
CAR24
ETAT DES PROMOTIONS DE GRADE
CAR25
DECISION INDIVIDUELLE DE PROMOTION DE GRADE
CAR26
DECISION D’OCTROI DE CATEGORIE CHEVRON
CAR27
DECISION D’OCTROI DE CATEGORIE CHEVRON
CAR28
DECISION DE CHANGEMENT DE GRADE (ET D’EMPLOI)
CAR29
TABLEAU DES TRANSPOSITIONS
CAR30
DECISION COLLECTIVE DE TRANSPOSITION
CAR31
DECISION INDIVIDUELLE DE TRANSPOSITION
CAR32
DECISION DE NOMINATION A UN EMPLOI FONCTIONNEL OU A UN RANG FONCTIONNEL
CAR33
DECISION DE RETRAIT D’UN RANG FONCTIONNEL
CAR34
DECISION DE MUTATION POUR NECESSITE DE SERVICE SANS CHANGEMENT DE RESIDENCE
CAR35
DECISION DE MUTATION POUR NECESSITE DE SERVICE AVEC CHANGEMENT DE RESIDENCE
CAR36
DECISION DE MUTATION SUR DEMANDE DE L’AGENT
MSN1
FICHE DE BLOCAGE DE CREDIT ET DEMANDE D’AVANCE AU TITRE DE MISSION A L’ETRANGER
MSN2
ORDRE DE MISSION
MSN3
FICHE DE BLOCAGE DE CREDIT ET DEMANDE D’AVANCE AU TITRE DE D’UN STAGE A L’ETRANGER
DON1
DEMANDE DE DON
DON2
DECISION PAR LE PDG DES MONTANTS DES DONS SCOLAIRES PAR NIVEAU DE SCOLARITE
DON3
DECISION A SIGNER PAR LE PDG (PAS DE BORDEREAU D’ORDONNANCEMENT NI DE BORDEREAU PAYEUR)
PRT1
DECISION DE PRISE EN CHARGE DE FRAIS MEDICAUS
PRT2
ATTESTATION DE PRISE EN CHARGE DE FRAIS MEDICAUX
PRT3
ATTESTATION D'ENGAGEMENT DE FINANCEMENT DE PC FAMILIALE
PRT4
CONTRAT DE PRET FONCIER (AVEC AVOCAT) (POUR AMENAGEMENT)
PRT5
CONTRAT DE PRET FONCIER (AVEC AVOCAT) (POUR ACQUISITION)
PRT6
CONTRAT DE PRET FONCIER (SANS AVOCAT) (POUR AMENAGEMENT)
PRT7
CONTRAT DE PRET FONCIER (SANS AVOCAT) (POUR ACQUISITION)
PRT8
ATTESTATION DE PRETS
PRT9
DECISION DE PRET FONCIER
PRT10
DECISION DE PRET MARIAGE
PRT11
DECISION DE PRET PERSONNEL
PRT12
DECISION DE PRET PC FAMILIAL
PRT13
ENGAGEMENT PRET FONCIER
PRT14
ENGAGEMENT DE PRISE EN CHARGE PC FAMILIALE
PRT15
ENGAGEMENT PRET PERSONNEL
PRT16
ENGAGEMENT PRET MARIAGE
AGR1
BON DE SOIN
AGR2
BORDEREAU D’ENVOI DES DECOMPTES DE PRESTATIONS MALADIE
AGR3
BORDERAU DE RETOUR
AGR4
TABLEAU DE BORD : SUIVI DES DELAIS DE REPONSE DE L’ASSURANCE PAR RAPPORT AUX DELAIS CONTRACTUELS
AGR5
LISTE DES CODES DE REJET
AGR6
ETAT DES RETARD POUR BORDEREAU D’ENVOI OU UN BORDEREAU DE RETOUR
DSC1
LISTE DES SANCTIONS DU 1ER DEGRE
DSC2
LISTE DES SANCTIONS DU 2ND DEGRE
DSC3
QUESTIONNAIRE
DSC4
DECISION DE TRADUCTION DEVANT LE CONSEIL DE DISCIPLINE
DSC5
CONVOCATION DES REPRESENTANTS DE LA DIRECTION GENERALE
DSC6
CONVOCATION DES REPRESENTANTS DE L’AGENT
DSC7
CONVOCATION DE L’AGENT
DSC8
CONVOCATION DE L’AGENT
DSC9
FICHE DE RENSEIGNEMENT
DSC10
ETAT DES PIECES
DSC11
PV DU CONSEIL DE DISCIPLINE
DSC12
DECISION DE SUSPENSION (CHANGEMENT DE STATUT)
DSC13
DECISION DE SANCTION DU 1ER DEGRE
DSC14
DECISION DE SANCTION DU 2ND DEGRE
DSC15
DECISION DE SANCTION AVEC MISE A PIED
DSC16
DECISION DE SANCTION AVEC MUTATION AVES CHANGEMENT DE RESIDENCE
DSC17
DECISION DE SANCTION AVEC MUTATION SANS CHANGEMENT DE RESIDENCE
CNG1
DEMANDE DE CONGE EXCEPTIONNEL
CNG2
DEMANDE DE CONGE DE REPOS
CNG3
TITRE DE CONGE DE REPOS
CNG4
DEMANDE DE LETTRE CONFIDENTIELLE
CNG5
RAPPEL DE DEMANDE DE LETTRE CONFIDENTIELLE
CNG6
RAPPEL DE DEMANDE DE LETTRE CONFIDENTIELLE
CNG7
RAPPEL DE DEMANDE DE LETTRE CONFIDENTIELLE
CNG8
DECISION DE CONGE DE MALADIE LONGUE DUREE
CNG9
DECISION DE CONGE DE MALADIE LONGUE DUREE
CNG10
DECISION DE CONGE DE MALADIE LONGUE DUREE
CNG11
ETAT DE SUIVI DES CONGES DE MALADIE LONGUE DUREE
CNG12
ETAT DES CONGES DE MALADIE
CNG13
ETAT DES CONGES DE MALADIE ORDINAIRE D’UN AGENT POUR LA PERIODE EN COURS (DE L’AGENT)
CNG14
TITRE DE CONGE DE MALADIE (AR) (AVEC 86 JOURS EN DEMI SOLDE ET 4 JOURS SANS SALAIRE)
CNG15
TITRE DE CONGE DE MALADIE (AR)
CNG16
TITRE DE CONGE POUR RAISON DE SANTE (MALADIE)
CNG17
DECISION DE CP ?GE SANS SOLDE
CNG18
DECISION DE CONGE DE MATERNITE
CNG19
DECISION DE CONGE POST-NATALE
CNG20
TITRE DE CONGE PELERINAGE (FR)
CNG21
TITRE DE CONGE PELERINAGE (AR)
CNG22
TITRE DE CONGE EXCEPTIONNEL DE NAISSANCE D’UN ENFANT
CNG23
TITRE DE CONGE EXCEPTIONNEL POUR RAISONS FAMILIALES IMPERIEUSES (DECES)
CNG24
DECISION DE CONGE POUR PARTICIPER A UN CONGRES
CNG25
DECISION DE CONGE EXCEPTIONNEL
PTG1
TABLEAU DE SERVICE
PTG2
DECISION D’ABSENCE IRREGULIERE
PTG3
DECISION D’ABSENCE IRREGULIERE
PTG4
DECISION D’OCTROI D’HEURES D’ALLAITEMENT (PENDANT DOUBLE SEANCE)
PTG5
DECISION D’OCTROI D’HEURES D’ALLAITEMENT (PENDANT LA SEANCE UNIQUE)
TRP1
BONS DE RECEPTION DES CHEQUES REPAS
HAB1
LISTE DE DISTRIBUTION PAR TENUE
HAB2
ETAT DES BESOINS
HAB3
TOUTES TAILLES CONFONDUES
HAB4
LISTE DE DISTRIBUTION PAR TENUE
HAB5
TABLEAU RECAPITULATIF PAR TENUE
HAB6
LISTE DES BENEFICAIRES D’HABILLEMENT
HAB7
LISTE DES BENEFICAIRES D’HABILLEMENT
HAB8
LISTE DES BENEFICAIRES PAR HABILLEMENT
PAI1
ETAT1 : ATTESTATION DE SALAIRE ANNUEL (THEORIQUE)
ETAT2 : ATTESTATION DE SALAIRE (REEL) DATE DEBUT DATE FIN
PAI2
ATTESTATION DE SALAIRE MENSUEL
PAI3
DECLARATION ANNUELLE (IMPOSABLE)
PAI4
ETAT RECAPITULATIF ANNUEL DES SALAIRES ET PAIES OCCASIONNELLE
PAI5
INDEMNITE KILOMETRIQUE
PAI6
PRIME DE MAINTENANCE
PAI7
DECOMPTE DES HEURES DE TRAVAIL DE NUIT ET HEURES SUPPLEMENTAIRES AVEC PRIME DE PANIER
PAI8
ETAT D'INDEMNITE D'ASTREINTE
PAI9
ETAT DES MOUVEMENT DE NUIT
PAI10
(Non affecté)
PAI11
ETAT DE REMBOURSEMENT
PAI12
ETAT DE REMBOURSEMENT CESSION PRET ATB
PAI13
ETAT DES RETENUES ET SUBVENTIONS AU PROFIT DE LA CNR ET DE LA CPS
PAI14
BORDEREAUX PAYEUR
PAI15
ORDRE DE VIREMENT
PAI16
ORDRE DE VIREMENT
PAI17
BORDEREAU DE VERSEMENT FOND DE PROMOTION DU LOGEMENT ET TAXE DE FORMATION PROFESSIONNELLE
PAI18
ETAT DE VERSEMENT AU FOND DE PROMOTION DU LOGEMENT ET TAXE DE FORMATION PROFESSIONNELLE
PAI19
BORDEREAU DES CHARGES PATRONNALES
PAI20
BORDEREAU D'ORDONNANCEMENT
PAI21
BORDEREAU D'ORDONNANCEMENT DU MOIS DE SEPTEMBTRE
PAI22
BORDEREAU DES RETENUES ET OPPOSITIONS
PAI23
BORDEREAU D'ORDONNANCEMENT DES SALAIRES ET INDEMNITES
PAI24
ETAT DES PRIME ACT BRUTE
PAI25
ETAT DES SALAIRES APPOINTEMENT ET AUTRES RENUMERATION
PAI26
PAIE AUTOMATIQUE
PAI27
DECLARATION DES SOMMES PAYEES ET DES RETENUES OPEREES POUR LE COMPTE DU TRESOR
PAI28
RELEVE DE SERVICES CNRPS
PAI29
ETAT CUMUL IMPOT
PAI30
GRILLE DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
PAI31
GRILLE DE SALAIRE DE BASE 
PAI32
ETAT NOMINATIF DES CONTRIBUTIONS AU TITRE DE L’ASSURANCE MALADIE
PAIE33
REMUNERATION D’ACTIVITE DU PERSONNEL ETAT RECAPITULATIF DES PAYEMENTS EFFECTUES
PAIE34
REMUNERATION D’ACTIVITE DU PERSONNEL ETAT RECAPITULATIF DES PAYEMENTS EFFECTUES
PAIE35
BORDEREAU D’ORDONNANCEMENT DES SALAIRES ET INDEMNITES
PAIE36
BORDEREAU DES RETENUES ET OPPOSITIONS
PAIE37
BORDEREAU DES CHARGES PATRONALES
PAIE38
BORDEREAU DE VERSEMENT FONDS DE PROMOTION DU LOGEMENT ET TAXE DE FORMATION PROFESIONNELLE
PAIE39
ETAT DES RETENUES ET SUBVENTIONS AU PROFIT DE LA CNR ET DE LA CPS
 
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