15.1.13. Avantages en natures
- Désignation
- Fixe ou variable (désignation de l’élément variable de calcul)
- Montant ou Taux
- Conditions de bénéfices (en fonction des données de carrière)
- Date d’application et date fin d’application
- O/N soumise à retenues sociales
- Base de retenue sociale (si soumise)
- O/N imposable
La liste exhaustive actuelle des avantages en nature est :
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Libellé
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Retenues
Sociales
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Imposable
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Voiture de fonction
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X
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X
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Logement de fonction
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X
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X
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Bons d’essence
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X
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