Le module doit permettre de gérer les données :
- Photo d’identité
- Matricule de l’employé
- Statut (*)
- Date d’entrée
- Nom
- Nom de jeune fille
- Prénom
- Adresse principale :
o Adresse
o Ville (P)
o Gouvernorat (P)
o Code Postal (AUTO)
- Adresse secondaire :
o Adresse
o Ville (P)
o Gouvernorat (P)
o Code Postal (AUTO)
- Sexe (P)
- Nationalité (*)
- Date de naissance
- Ville de naissance (Texte à saisir) (Ce champ sera en saisie libre et ne dépendra pas de la table de référence des villes)
- Gouvernorat de naissance (P)
- N° CIN
- Date CIN
- Lieu CIN
- N° Passeport
- Date Passeport
- Date Expiration Passeport
- Lieu Passeport
- Date de décès
- Dette à recouvrir autre que prêts
- Relevé d’Identité Bancaire (ou postale)
- Etat civil (*) (marié, célibataire, divorcé, veuf)
- Supérieur Hiérarchique direct forcé
- Supérieur Hiérarchique direct (AUTO : Supérieur hiérarchique forcé sinon Responsable de l’affectation à laquelle appartient l’agent. Dans le cas où l’affectation n’a pas de responsable ou dans le cas où il s’agit du Responsable de l’affectation le supérieur hiérarchique est le responsable de l’affectation immédiatement supérieure)
- Responsable Hiérarchique :(AUTO : Responsable de l’affectation de type ‘Responsable Hiérarchique’ à laquelle appartient l’agent directement ou indirectement à travers son affectation)
- Mariages, veuvages et divorces
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Nom colonne
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Type
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Obligatoire
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Commentaire
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Numéro séquentiel (CP)
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Entier
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Oui
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Date
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date
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Non
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Date de l’événement
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Type
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Texte (50)
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Oui
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A choisir parmi : Célibataire, Mariage, Divorce ou Veuvage
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Nom/Prénom Latin Conjoint
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Texte (50)
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Oui
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Nom/Prénom Arabe Conjoint
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Texte (50)
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Non
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Organisme Employeur (P)
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Organisme Employeur
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Non
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Une liste déroulante sera proposée
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Matricule OMMP
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Texte (100)
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Non
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Chef de famille
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Oui/Non
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Non
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Sert à l’abattement d’impots
Par défaut = Non (modifiable)
Masculin + marié=Oui (modifiable)
Masculin + Divorcé=Oui (modifiable)
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Conjoint Travaille
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Oui/Non
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Oui
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Par défaut : Oui. Sert au salaire unique
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Conjoint perçoit les allocations familiales
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Oui/Non
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Oui
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Par défaut : Oui. Sert aux allocations familiales
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Observation
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Texte (100)
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Non
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Num
Séqu.
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Date
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Type
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Nom/
Prénom
Latin
Conjoint
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Nom/
Prénom
Arabe
Conjoint
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Organisme
Employeur
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Matricule
OMMP
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Chef de
famille
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Conjoint
Travaille
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Obs
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0
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17/07/2000
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Célibataire
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Non
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1
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17/07/2001
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Mariage
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Oui
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2
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23/01/2004
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Divorce
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Oui
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3
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10/01/2006
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Mariage
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Oui
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- Chef de famille (Oui ou Non) (*)
- Liste des enfants :
o Rang
o Prénom
o Date de naissance
o Nom & Prénom de la mère de l’enfant Latin
o Nom & Prénom de la mère de l’enfant Arabe
o Scolarité des enfants (Oui/Non)
o Niveau scolarité des enfants
o Classe scolaire (Entier)
o Commentaire sur la classe scolaire
o Etat de santé des enfants (handicapé ou pas)
o Type d’handicap (si handicapé)
o Degré d’handicap (si handicapé)
o Validité carte d’handicapé
o Date Décès
o Abattement Impôts : Automatique / Forcer à Oui / Forcer à Non (Pour gérer les cas très particuliers des enfants handicapés et divorces)
o Salaire Unique : Automatique / Forcer à Oui / Forcer à Non (Pour gérer les cas très particuliers des enfants handicapés et divorces)
o Allocation Familiale : Automatique / Forcer à Oui / Forcer à Non (Pour gérer les cas très particuliers des enfants handicapés et divorces)
o Montant Abattement (AUTO)
o Montant Allocation Familiale (AUTO)
o Montant Salaire Unique (AUTO)
AUTO : Abattements Impots : Chef de famille avec enfants dont les âges sont dans les plages ouvrant droit
AUTO : Salaire Unique : Marié et Conjoint Travaille=Non avec enfants dont les âges sont dans les plages ouvrant droit
AUTO : Allocation familiale : Marié et Conjoint perçoit les allocations familiales=Non, avec enfants dont les âges sont dans les plages ouvrant droit
- Nombre d’enfants (AUTO)
- Nombre d’enfants donnant droit à l’abattement d’impôts (à charge) (AUTO)
- Montant Abattement Total (AUTO)
- Montant Allocation Familiale Total (AUTO)
- Montant Salaire Unique Total (AUTO)
- Identifiant unique (Matricule CNRPS) (AUTO)
- Etat de santé de l'agent (Handicapé O/N)
- Type d’handicap de l’employé
- Degré d’handicap de l’employé (avec impact sur les prélèvements CNRPS ET TFP/FOPROLOS)
- Validité carte d’handicapé
- Date d’affiliation CNRPS (AUTO)
- Affiliation auprès organismes d’affiliation et de prélèvements :
o Date Début
o Date Fin
o Organisme d’affiliation et de prélèvement (P)
o Matricule chez Organisme d’affiliation et de prélèvement
o Organisme Employeur (P)
o Référence Actes de validation (permet de savoir s’il s’agit d’une période validée pour
o Observations
o Document Scanné
Pour l’Assurance Groupe deux lignes seront saisies : Assurance maladie et capital décès
- Date de début de la cotisation à la CNRPS (champ destiné uniquement
- Durée totale de cotisation : Années, Mois, Jours (CNRPS) (AUTO)
- Bénéficiaire habillement (O/N) : AUTO selon Statut, Emploi, Emploi effectif et Emploi Habillement.
- Bénéficiaire abonnement transport (O/N) : Valeur par défaut NON et modifiable.
- Numéro de badge (pour le pointage)
- Calendrier (P) (pour le pointage)
- Liste des diplômes :
- Diplôme (P)
- Date d’obtention
- Etablissement
- Nom d’origine du diplôme (texte simple)
- Options (texte simple)
- Document scanné
- Observations
- Informations de la carrière et de la paie : Ces informations seront accessibles et modifiables à travers un écran spécifique destiné aux utilisateurs chargés de la paie
- Ancienneté secteur public (hors OMMP) ( à saisir) exprimées en années, mois et jours.
- Statut (*)
- Collège (*)
- Collège modifié pour la paie (*) (pour les patrons de ponton classés au collège exécution et percevant les salaires du collège maîtrise) (Pour les matricules 831 et 702)
- Emploi (*)
- Emploi effectif (*)
- Emploi_Résultat (Auto : Emploi si emploi effectif vide sinon Emploi effectif) pour les cas des ‘faisant fonction’. Comme Ouvrier qui assure l’emploi de marin.
- Filière de l’emploi (AUTO)
- Filière de l’emploi effectif (AUTO)
- Filière de l’emploi résultat (AUTO)
- Grade (*)
- Catégorie (*)
- Echelon (*)
- Affectation (*)
- Site de l’Affectation (AUTO)
- Fonction (*)
- Date_Prévisionnelle_Retraite (AUTO=Date de naissance+Age retraite du statut+… selon jour et mois de naissance)
- Retraité : Oui/Non (AUTO)
- Date de retraite (AUTO : Mise à jour par le<module Carrière au moment du départ à la retraite)
- A_droit_aux_HS du statut (AUTO)
- A_droit_aux_HS de la fonction (AUTO)
- A_droit_aux_HS forcé (à saisir sur la fiche personne) Pour prévoir le cas où la direction générale décide d’accorder le droit à la rémunération des heures supplémentaires à un agent malgré son statut et sa fonction
- A_droit_aux_HS_résultat (forcé prioritaire / Non prioritaire)
- Régime Horaire du corps d’activité (Auto)
- Régime Horaire de l’emploi_Résultat (Auto)
- Régime Horaire_Résultat (Auto : Régime horaire de l’emploi_Résultat et à défaut le régime horaire du corps d’activité)
Rque : Dans la majorité des cas l’emploi n’a pas de Régime Horaire et c’est le Régime Horaire du du corps d’activité qui s’appliquera
· Liste des indemnités ‘en fixe’ du dernier salaire mensuel
· Brut Mensuel Fixe : Somme de la liste des indemnités ci-dessus
· Brut Mensuel Fixe de la prime de bilan : Brut Mensuel Fixe - Majoration de l’indemnité de logement pour les directeurs de port – Allocations familiales - salaire unique – Indemnité différentielles
- Brut Annuel Fixe = Somme de :
· Brut Mensuel fixe x12
· (Prime de rendement complémentaire calculée selon le salaire de base de la dernière paie mensuelle calculée et selon la dernière note trimestrielle enregistrée ) x 4
· (Prime de productivité annuelle calculée selon le salaire de base de la dernière paie mensuelle calculée et selon la dernière note trimestrielle enregistrée) x 4
· Gratification calculée selon le salaire de base de la dernière paie mensuelle calculée
· Prime de bilan calculée selon le salaire brut fixe de la dernière paie mensuelle calculée et selon le pourcentage de l’année (années du 1er mai au 30 avril)
(‘en fixe’ signifie sans éléments variables et sans prise en compte des absences ou présences et en tenant compte du taux de rémunération du statut)
- Brut Mensuel Moyen = Brut Annuel Fixe /12
