15.1.11. Indemnités & Primes (autres que les heures supplémentaires) :
-   Désignation
-   Fixe ou Variable (désignation de l’élément variable de calcul)
-   Montant(s) ou Taux (possibilité de plusieurs montants en fonction des données de carrière)
-   Conditions de bénéfice (en fonction des données de carrière et le lieu d’affectation)
-   Date d’application et date fin d’application
-   O/N soumise à retenues sociales
-   Base de retenue sociale (si soumise)
-   O/N imposable
Liste exhaustive actuelle des indemnités :
F : Entre en compte dans le calcul de la prime de bilan, de l’imposable des paies régulières, Affichage au niveau de l’attestation de salaire mensuelle et annuelle.
 
Nature de paie
Libellé
F/
V
Pér.
X Nombre
Reten.
Soc.
Imp.
Paie Mensuelle
Salaire de base
F
M
Présence/30
X
X
Paie Mensuelle
Ind. de fonction
F
M
Présence/30
X
X
Paie Mensuelle
Ind. de voiture
F
M
Présence/30
X
X
Paie Mensuelle
Ind. de casque
F
M
Nombre de jours de casque
X
X
Paie Mensuelle
Ind. informatique
F
M
Présence/30
X
X
Paie Mensuelle
Ind. d’astreinte
V
M
Nbre d’astreintes
X
X
Paie Mensuelle
Ind. kilométrique
V
M
 
X
 
Paie Mensuelle
Ind. de mouvements de nuit
V
M
Nbre de mvts de nuit
X
X
Paie Mensuelle
Ind. de maintenance
V
M
Note Mensuelle / 5 x Nbre de jours de maint /30
X
X
Paie Mensuelle
Ind. de caisse
F
M
Nombre de jours de caisse/30
X
X
Paie Mensuelle
Heures supplémentaires
V
M
Nombre d’heures suppl
 
X
Paie Mensuelle
Heures pénibles
V
M
Nombre d’heures normales de nuit
 
X
Paie Mensuelle
Ind. de panier
V
M
Nombre de paniers
X
 
Paie Mensuelle
Indemnité de Logement
F
M
Présence/30
X
X
Paie Mensuelle
Ind. de risque (poll.)
F
M
Présence/30
X
X
Paie Mensuelle
Ind. spécifique
F
M
Présence/30
X
X
Paie Mensuelle
Ind. de représentation
F
M
Présence/30
X
X
Paie Mensuelle
Ind. Compensatoire
Provisoire (ICP)
F
M
Présence/30
X
X
Paie Mensuelle
Prime de transport
F
M
Présence/30
X
X
Paie Exceptionnelle
Ou
Paie Mensuelle
Ind de sauvetage
V
M
 
X
X
Paie Exceptionnelle
Ou
Paie Mensuelle
Ind. pédagogique
V
M
 
X
X
Paie Exceptionnelle
Ou
Paie Mensuelle
Ind. de recouvrement
V
M
 
X
X
Paie Exceptionnelle
Ou
Paie Mensuelle
Ind. de déplacement
V
M
 
X
X
Paie Exceptionnelle
Ou
Paie Mensuelle
Ind. de réinstallation
V
M
 
X
X
Paie Exceptionnelle
Ou
Paie Mensuelle
Ind de déménagement
V
M
 
X
X
Paie Exceptionnelle
Ou
Paie Mensuelle
Ind. de réalisation de projet
V
M
 
X
X
Paie Mensuelle
Ind. de responsabilité (pour le PDG)
F
M
Presence/30
 
X
Paie Mensuelle
Bons d’essence (pour le PDG)
F
M
Presence/30
 
X
Paie Mensuelle
Charge fiscale additionnelle (pour quelques agents de l’office + PDG)
F
M
Presence/30
 
X
Paie Mensuelle
Rente Mensuelle
F
M
Presence/30
 
X
Paie Mensuelle
Rente Trimestrielle
F
T
 
 
X
Prime d’intéressement
Ind d’intéressement
V
A
Présence rémunérée du 1er janvier au 31 décembre /360
 
X
Prime de Bilan
Prime de bilan de l’année N
V
A
Présence rémunérée du 1er mai de l’année N-1 au 30 avril de l’année N /360
X
X
Prime de productivité Ti (i=1 à 4)
Prime de productivité annuelle
V
A
Présence rémunérée du 1er au dernier jour du trimestre
X
X
Prime de productivité Ti (i=1 à 4)
Prime de rendement complémentaire
V
A
 
X
X
Gratification de fin d’année
Gratification de fin d’année
V
A
Présence rémunérée du 1er janvier au 31 décembre (idem prime de bilan) /360
X
X
 
Toutes les primes peuvent être modifiées manuellement au niveau de chaque fiche personne.
Il est possible également d’interdire une indemnité à un agent au niveau de la fiche personne malgré le fait qu’il en profite par sa fonction ou autre.
 

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