Le module doit permettre de gérer les données :

-   Pour chaque agent le système doit permettre de saisir pour chaque année les montants imposables et retenues effectuées par les autres organismes :

o    Année

o    Total des imposables servis par d’autres organismes

o    Total des retenues par d’autres organismes

Ces données ne seront utilisées que pour les agents qui ont pris leur service en cours d’année et pour lesquels nous souhaitons prendre en compte la situation fiscale de l’année en cours.

-   Pour chaque agent le système doit permettre de saisir ou d’indiquer :

o    Saisie d’un collège pour la paie qui le cas échéant remplace le collège normal pour tous les éléments de la paie en rapport avec le collège (grille du salaire de base, grille des H.S., …)

Cette possibilité ne sera effectivement utilisée dans la situation actuelle que pour 2 agents qui sont au collège exécution et perçoivent la rémunération du collège maîtrise. Le départ de ces deux agents rendra cette fonction inutile.

o    Le salaire de base AUTO sinon saisie manuelle : La saisie manuelle du salaire de base est actuellement prévue pour le cas du PDG car son salaire de base est fixé par décret.

o    La liste des indemnités fixes : Les indemnités fixes qui sont saisies au niveau de la fiche Personne remplacent le cas échéant les indemnités obtenues par d’autres moyens tels que fonction ou autre.

o    La liste des indemnités exclues : indemnités dont l’agent ne pourra pas jouir même s’il y a droit à travers sa fonction ou son emploi ou autre

o    Le corps d’activité AUTO ou saisie manuelle

o    L’emploi effectif AUTO ou saisie manuelle

o    Le mode de règlement : Virement ou Espèces (Caisse)

o    RIB dans le cas du règlement par virement

o    Compte de l’OMMP sur lequel sera effectué le règlement

Les informations ci-dessus sont saisies sur le même écran des données personnelles qui a servi à saisir ou consulter les informations de la paie.

-   Liste des montants réinvestis par année

-   Saisie des éléments variables

-   Les absences sont enregistrées au niveau du module de pointage par motif d’absence. Au niveau du paramétrage du motif d’absence, il sera indiqué si ce motif est considéré comme une absence irrégulière ou ne devant pas être rémunéré. Elle devra être prélevée sur la première paie régulière qui le permet. Le nombre de jours à prélever doit pouvoir être décidé par mois pour être prélevé sur plusieurs mois. Par exemple dans le cas des rejets de maladies de 40 jours il faudra prélever ces absences sur 4 mois à raison de 10 jours d’absence par mois. Pour cela l’utilisateur devra saisir les absences irrégulières à prélever sur chaque paie : Matricule, Référence, date de l’absence, date du constat d’absence : Les absences irrégulières sont constatées après le mois pendant lequel a eu lieu l’absence. Par conséquent il y a lieu de prendre en compte la situation de l’agent pendant le mois de l’absence et non pendant le mois en cours.

-   Logique générale dans le calcul de la paie mensuelle : La paie est valorisée jour par jour : Par exemple si un agent a une nouvelle fonction à la date du 15 d’un mois par exemple alors il a droit à la moitié des primes en rapport avec cette fonction. Cela est valable pour tous les changements en se basant sur la date d’effet du changement.

-   Logique générale pour les paies occasionnelles de l’OMMP : La paie est valorisée selon les données personnelles de chaque agent au moment du calcul de la paie.