6.4. Les écrans et les états

Le module doit permettre les éditions et sorties suivantes :

- Etat des grades par emploi (CAR1)

- Décision de recrutement (voir aussi recrutement)

- Décision de prolongation de stage

- Décision de fin de stage

- Décision de titularisation

- Décision de mutation

- Décision de changement de grade

- Décision de promotion (voir plus bas)

- Décision de démission

- Décision de révocation

- Décision de licenciement

- Décision de détachement normale

- Décision de détachement ATCT

- Décision de mise en disponibilité (avec des variantes)

- Décision de fin de détachement

- Décision de renouvellement de détachement

- Décision de congé sans solde

- Décision de ré-intégration (pour un révoqué par exemple)

- Décision d’intégration (pour un détaché)

- Décision d’autorisation de travail à mi-temps avec demi-salaire

- Décision d’autorisation de travail à mi-temps avec 2/3 du salaire

- Liste du personnel recruté par année budgétaire

- Etat des recrutements entre deux dates :

o Par collège, par affectation, filière d’activité, spécialité

o Par sexe, situation familiale, ville de résidence

o Par voie de recrutement

- Liste du personnel par statut (à une date donnée)

- Liste du personnel par corps d’activité

- Effectif par corps d’activité

- Effectif par statut (à une date donnée)

- Liste du personnel par affectation (à une date donnée)

- Effectif par affectation (à une date donnée)

- Liste du personnel par filière d’activité (à une date donnée)

- Effectif par filière d’activité (à une date donnée)

- Liste du personnel par ancienneté (à une date donnée)

- Effectif par ancienneté (à une date donnée)

- Liste du personnel par tranche d’age (à une date donnée)

- Effectif par tranche d’age (à une date donnée)

- Historique de la situation administrative par agent (date de modification, nature de la modification, référence de la décision)

· Date de la modification

· Nature de la modification : de statut, de grade, de catégorie, d’échelon, de fonction, de collège, d’affectation et de transposition

· Ancienne situation

· Nouvelle situation

· Observation

- Liste des agents (détachés) par organisme de détachement

- Liste des agents par affectation avec indication de l’ancienneté dans la catégorie actuelle et de l’ancienneté globale

- Ancienneté moyenne par affectation et par collège.

- Liste des éligibles aux promotions avant note du responsable hiérarchique (par affectation de type Centre Hiérarchique et par collège) (Cette liste est transmise au supérieur hiérarchique pour recevoir la note)

- Liste par ordre de mérite des éligibles aux promotions avec indication de la barre en fonction du pourcentage de promotion. En face de chaque agent sera indiqué Oui : s’il est au-dessus de la barre (supérieur ou égal) et Non s’il est au-dessous (inférieur strictement) de la barre. (par affectation centre hiérarchique et par collège)

Le classement par rapport à la barre est fait en faisant l’arrondi du score à l’entier le plus près : 2,49 donne 2 et 2,50 donne 3)

- Liste des promus. (idem liste précédente avec seulement les Oui.) Etat global (tout l’OMMP) pour être signé par le PDG avec référence et date. Cette liste est par collège et toutes directions confondues (trois listes). Deux dates d’effet existent : Pécuniaire et pour ordre (par défaut il n’ y a qu’une seule date)

- Décisions individuelles de promotions de catégories (borne supérieure) (reprend la référence et date de la liste des promus et le rang de l’agent dans la liste des promus)

- Décisions individuelles de promotions de grade (reprend la référence et date de la liste des promus et le rang de l’agent dans la liste des promus)

- Etat récapitulatif de la promotion (nombre d’éligibles / nombre de promus / taux de promotion et ceux par direction, par service, par collège, par catégorie, etc.)

- Liste des éligibles à la promotion exceptionnelle (N années avant la retraite)

- Liste des changements intervenus dans la position administrative par mois (avancements, départs à la retraite, disponibilités, détachements, réintégration, etc.)

- Liste des départs entre deux dates, par statut : Décès, Retraite, Démission, Révocation, Licenciement : statuts dont la propriété départ est : Oui.

- Etat récapitulatif des départs par année et par cause

- Liste des agents nommés aux emplois fonctionnels

- Effectif par emploi fonctionnel

- Liste des éligibles aux emplois fonctionnels

- Décisions de nomination aux emplois fonctionnels (Décision de nomination à une fonction)

- Décision d’octroi de la catégorie chevron

- Liste globale mensuelle des avancements d’échelon avec indication de la date d’avancement pour chaque agent. Cette liste a une référence et une date. La date d’effet est le premier du mois concerné.

- Décision individuelle d’avancement d’échelon avec référence et date de la décision globale et rang dans la liste ou matricule. Cette décision est à signer par la DRH.

- Décision globale de transposition à signer par le PDG : Liste de tous les changement concernés par la transposition

- Décision individuelle de transposition à signer par la direction administrative avec référence et date de la décision globale et rang dans la liste ou matricule

- Décision de retraite avec précision du motif de départ à la retraite sur la décision.

- Dans le cas des retraites proportionnelle ou pour des raisons sociales ou de santé ou suite à une réforme (par ex 5 ans de maladie longue durée) il y a deux signatures en bas de la décision : Signature du PDG et celle du premier ministre.

- Liste des éligibles par fonction selon les critères de chaque fonction. Avec option d’intégrer Oui/Non dans la liste les agents qui ont une fonction de même niveau.