Le module doit disposer des écrans et états :

-   Planning des congés de repos : Etat des demandes de congés et des congés accordés : Indication en face de chaque agent du Nombre d’enfants à charge de l’impôt afin d’aider le supérieur hiérarchique quand il doit choisir …. Le critère de priorité à appliquer par le supérieur hiérarchique est : Celui qui a le plus grand nombre d’enfants est prioritaire. L’information est fournie pour que le supérieur décide.

-   Titre de congé (pour tous types de congés)

-   Liste des droits au congés de repos (droit, congés pris, restant) : par affectation.

-   Historique des congés pris par type de congé et par employé et (nombre de jours, date début congé et date de fin congé)

-   Cumul des congés pris par type de congé, par année, par affectation, par collège : nombre de jours, nombre de personnes, durée moyenne

-   Liste des droits non consommés des congés de repos en nombre de jours et en valeur pour les congés de repos, par affectation centre budgétaire.

-   Etat des certificats de maladie par agent

-   Etat du personnel en maladie longue durée ayant au moins un jour entre deux dates

-   Etat du personnel en maladie ordinaire ayant au moins un jour entre deux dates

-   Etat du personnel en accident de travail ayant au moins un jour entre deux dates

-   Etat des congés par type de congé, entre deux dates au choix et par employé

-   Liste des accidents de travail entre deux dates, par agent et selon leur impact sur le travail

-   Historique des accidents de travail par agent

-   Etat récapitulatif des accidents de travail par période (par affectation, par collège, par catégorie) : nombre d’accidents, nombre de jours, nombre de personnes, durée moyenne

-   Etat récapitulatif des indemnisations des accidents de travail (par période) : capital ou rente.

-   Etat du coût de chaque accident de travail : Coûts directs (total des frais engagés)(A), Capital ou rente (B) et les coûts de l’absence (C) (charge salariale). Dans le cas d’une rente celle-ci sera considérée servie jusqu’à une espérance de vie moyenne paramétrable Il est entendu par charge salariale le total des rémunérations servies et à servir à l’employé en prenant en compte les charges patronales. Servies = Paies déjà servies et A servir = Estimation des paies restant à servir jusqu’à la fin de la période suivant des règles de 30 jours par mois. Les colonnes de cet état sont : Référence AT, Matricule, Nom, Prénom, Direction, Coût des frais engagés, Charges salariales servies, Charges salariales à servir

-   Cumul des coûts des AT par année : Seront comptabilisés dans chaque année les coûts directs engagés dans l’année, les capitaux et rentes versées et les charges salariales de l’année.

-   Consultation des accidents de travail par la DAJ : Les informations à afficher sont :

-   Identifiant de l’AT

-   Matricule

-   Nom

-   Prénom

-   Affectation

-   Affectation Centre Budgétaire

-   Type AT

-   Date de l’AT

-   Circonstances de l’AT

-   Montant capital

-   Montant rente

-   Périodicité : T ou M

-   Montant servi : Total des montants effectivement servis à l’agent à la date de consultation

-   Etat du coût de chaque congé : les coûts de l’absence (charge salariale). Il est entendu par charge salariale le total des rémunérations servies et à servir à l’employé en prenant en compte les charges patronales. Servies = Paies déjà servies et A servir = Estimation des paies restant à servir jusqu’à la fin de la période suivant des règles de 30 jours par mois. Les colonnes de cet état sont : Matricule, Nom, Prénom, Direction, Coût des frais engagés, Charges salariales servies, Charges salariales à servir (ne prendre en compte que les congés rémunérés)

-   Cumul des coûts des congés par année : Seront comptabilisés dans chaque année les coûts directs engagés dans l’année et les charges salariales de l’année. (ne prendre en compte que les congés rémunérés)

-   Liste des congés de maladies (ordinaire/longue durée) entre deux dates par médecin traitant et par médecin contrôleur

-   Le système ne prévoit pas de table de référence pour les médecins traitants ni les médecins contrôleurs et seront toujours simplement enregistrés par leur nom.

-   Liste des lettres confidentielles à demander

-   Edition d’une demande de lettres confidentielles avec délai de 15 jours à partir de la demande

-   Liste des lettres confidentielles demandées et non fournies après 15 jours

-   Edition d’un rappel pour lettres confidentielle demandée et non fournie.

-   Cumul du nombre de congés de maladie entre deux dates (par affectation, par collège) : nombre de dossiers, nombre de personnes, nombre de jours de congé, durée moyenne par personne.

-   Historique des visites médicales par employé

-   Nombre de visites médicales par type de visite médicale et entre deux dates au choix

-   Convocation à une expertise suite à un certificat médical pour lequel le médecin contrôleur a demandé une expertise

-   Convocation au centre médical suite à un certificat médical pour lequel le médecin contrôleur a demandé une expertise

-   Ecran de saisie des visites médicales prévisionnelles

-   Ecran de saisie des visites médicales

-   Etat des visites médicales à effectuer à une date

-   Editions des convocations aux visites médicales

-   Etat des visites médicales non effectuées entre deux dates