-   Heures supplémentaires

o    Type : de jour ou de nuit

o    Taux de majoration 50% de jour et 100% de nuit

o    taux unitaire : à partir de la grille des H.S. avec période de validité de chaque grille

o    Conditions de bénéfice : Selon statut et selon fonction et selon fiche personne

-   Heures normales de nuit (dites heures pénibles)

o    Taux de majoration 50%

o    taux unitaire : à partir de la grille des H.S. avec période de validité de chaque grille

o    Conditions de bénéfice : Corps d’activité : Actif :Avertir si un nombre d’heures normales de nuit est saisi en face d’un agent qui est Administratif

 

Le nombre d’heures supplémentaires de jour, le nombre d’heures supplémentaires de nuit et le nombre d’heures normales de nuit sont calculés à partir de la feuille de pointage (pointage effectif) puis peuvent être modifiés par les ports au même titre que le nombre d’astreintes, de maintenances, de mouvements de nuit et de panier.

Un nombre d’heures supplémentaires additionnel (forfait heures supp jugement ou forfait férié pilotes) sera saisi par les ports et sera ajouté au nombre d’heures supplémentaires calculées pour constituer le nombre d’heures supplémentaires à payer.

La règle de principe est : Le nombre d’heures supplémentaires est le nombre heures effectivement travaillées pendant une semaine moins le nombre d’heures dues selon le corps d’activité. (42 pour les actifs et 40 pour les administratifs)

Le premier jour de chaque semaine est soit identifié sur l’horaire pour les cycles de 7 jours soit le lundi pour les autres.

Le nombre d’heures suppl ou de supl de nuit ou de nuit fera l’objet d’une confirmation ou modification pour être pris en compte dans le calcul de la paie.