8.12.1. GENERALITES

8.12.1. GENERALITES

La Rubrique est l’élément de base qui constitue la paie. Le salaire de base, les primes, les indemnités, l’impôt, la TFP, la cotisation à la CNSS ... ne sont autre que la Rubrique

La codification des rubriques est libre mais il est souhaitable de respecter une certaine logique avec pour but de mettre de l’ordre dans la fiche de paie. Nous proposons la codification suivante :

CODE	LIBELLE
100	Salaire de base
De 101 à 200	Rubriques pouvant être utilisées dans les modèles
De 201 à 300	Rubriques pouvant être affectées aux fonctions
De 301 à 400	Rubriques pouvant être affectées aux grades
De 401 à 499	Rubriques pouvant être affectées aux heures supplémentaires
500	Salaire brut
De 501 à 599	Rubriques en rapport avec les couvertures sociales et autres retenues entrant en compte dans le salaire imposable
600	Salaire imposable
700	Retenue d’impôts
De 701 à 799	Rubriques en rapport avec les couvertures sociales et autres retenues n’entrant pas en compte dans le salaire imposable
De 801 à 899	Rubrique en rapport avec les prêts et les oppositions
900	Net à payer

Sens : + se calcule en plus, - se calcule en moins ou x pour les rubriques avantage en nature

Type : M mensuel, J journalière, H horaires, U à l’unité

Montant par défaut :

Majoration :

Calcul imposable : rubrique imposable Oui ou Non

Rubrique salaire : apparaît dans la fiche de la paie Oui ou Non

Incorporé au sal. de base : traitée comme le salaire de base Oui ou Non

N° sur le journal de la Paie : ordre d’apparition dans le journal de paie paramétrable