15.4. Les écrans et les états
Comme tous les autres modules, les utilisateurs peuvent créer des requêtes de filtrage selon des critères de leur choix éditer ces données selon des formats de leur choix.
- Attestation annuelle de salaire (théorique) (PAI1).
- Attestation annuelle de salaire (réel) (PAI1).
- Attestation mensuelle de salaire (PAI2).
- Déclaration d’employeur – (selon modèle et sur support magnétique) (PAI3).
- Etat récapitulatif annuel (par mois) des salaires et paies occasionnelles (brut, imposable, net.) (PAI4).
- Liste des bénéficiaires par prime ou indemnité à une date donnée (par direction, par collège, par services, par section) (PAI5). (PAI6). (PAI8).
- Liste des heures supplémentaires en nombre et en montant (du mois, cumul depuis le début de l’année et sur une période spécifiée) (PAI7).
- Etat récapitulatif des heures supplémentaires (somme) par direction, par collège, par services, par section, par affectation analytique par filière d’activité, par région, par quartier etc. (du mois, cumul depuis le début de l’année et sur une période spécifiée) (PAI9).
- Etat de remboursement (PAI11).
- Etat de remboursement cession prêt ATB (PAI12).
- Etat des retenues effectuées par nature et par mois (distinction entre principal et intérêts pour les prêts logement) (PAI13).
- Bordereau payeur (PAI14).
- Etats de règlements des salaires par mode de règlement (ordre de virement pour les règlements par virement) (possibilité d’interface avec la trésorerie) (PAI15).
- (PAI16).
- Bordereau de versement fonds de formation du logement et taxe de formation (PAI17).
- Etat de versement fonds formation du logement et taxe de formation (PAI18).
- Bordereau des charges patronales (PAI19).
- Bordereau d'ordonnancement (PAI20).
- Journal de paie (ordonnancement de la paie) avec indication des : (PAI21).
o Salaire de base
o Total des primes et indemnités
o Total des avantages en nature
o Total des rappels sur salaires
o Salaire brut
o Primes et indemnités non soumises à cotisations sociales
o Salaire soumis aux cotisations sociales
o Retenues sociales
o Primes et indemnités non imposables
o Salaire imposable
o Retenues d’impôt
o Total des autres retenues et oppositions sur salaires
o Salaire net
o Allocations familiales & salaire unique (en +)
o Allocations familiales & salaire unique (en -) (régularisation)
o Net à payer
- Etats des retenues sur salaire par bénéficiaire (possibilité d’interface avec la trésorerie) (PAI22).
- Bordereau d'ordonnancement des salaires et d'indemnités (PAI23).
- Bordereau des retenues et oppositions
- Etat récapitulatif des éléments et indemnités variables par direction, par collège, par services, par section, par affectation analytique par filière d’activité, par région, par quartier etc. (du mois, cumul depuis le début de l’année et sur une période spécifiée) (PAI24).
- Etat des salaires appointement et autres rémunération (PAI25).
- Etats statistiques et de synthèses (par période et par répartition administrative): (PAI26).
o Masse salariale fixe
o Les indemnités et éléments variables
o Montant globale des élément de salaire par rubrique : salaire de base, indemnités, etc. (en valeur et en % de la masse salariales)
o Les heures supplémentaires en valeur et en pourcentage par rapport au salaire brut et par rapport au salaire de base
o Les retenues CNR et assurance groupe
o Les charges sociales et fiscales en valeur et en % du salaire (CNR, TFP, FOPROLOS, Assurance Groupe)
o Charge salariale globale = Masse salariale + Charges sociales & Fiscales.
- Etat de liquidation des retenues sur impôt (Retenue mensuelle, cumul des retenues, salaire imposable régulier du mois, salaire occasionnel du mois, cumul du revenu imposable, cumul des avantages en nature) (PAI27).
- Relevé de service CNRPS (selon modèle) (PAI28).
- Etat de liquidation des cotisations et contributions CNRPS pour le personnel valide (normal) (selon modèle et sous format électronique) (PAI29).
- Etat de liquidation des cotisations et contributions CNRPS pour le personnel invalide (handicapé) (selon modèle et sous format électronique) (PAI29).
- Etat trimestriel de liquidation des cotisations et contributions d’Assurance Groupe pour le personnel (selon modèle et sous format électronique). Cet état doit pouvoir être consulté par la DAJ.
- Prime d'assurance (PAI30).
- Grille des salaires à une date donnée (actuelle ou antérieure) (PAI31).
- Etat nominatif des contributions (PAI32).
- Etats des primes et indemnités à une date donnée (actuelle ou antérieure) avec leurs caractéristiques.
- Etat récapitulatif des bénéficiaires (nombre) par prime ou indemnité (par direction, par collège, par services, par section)
- Liste des bénéficiaires de salaires ou indemnités saisies manuellement (par dérogation).
- Liste des présences (du mois, cumul depuis le début de l’année et sur une période spécifiée).
- Etat récapitulatif des présences (somme) par direction, par collège, par services, par section, par affectation analytique par filière d’activité, par région, par quartier etc. (du mois, cumul depuis le début de l’année et sur une période spécifiée).
- Etat des absences autorisées / non autorisées par direction, par collège, par services, par section, par affectation analytique par filière d’activité, par région, par quartier etc. (du mois, cumul depuis le début de l’année et sur une période spécifiée).
- Etat récapitulatif du nombre d’heures supplémentaire par rapport au nombre global d’heures travaillées par direction, par collège, par services, par section, par affectation analytique par filière d’activité, par région, par quartier etc. (du mois, cumul depuis le début de l’année et sur une période spécifiée).
- Liste des éléments (nombre) et indemnités (montant) variables par direction, par collège, par services, par section, par affectation analytique par filière d’activité, par région, par quartier etc. (du mois, cumul depuis le début de l’année et sur une période spécifiée).
- Etat de paie annuel par employé (somme des paies mensuelles et occasionnelles)
- Etats des différences par élément de salaire entre la paie du mois M et celle du mois M-1
- Etat de calcul de la base des paies occasionnelles (assiette et éléments de calcul)
- Etat de calcul des rappels sur salaires :
o Salaires, primes et indemnités selon l’ancienne situation
o Salaires, primes et indemnités selon la nouvelle situation
o La différence entre les deux situations
o Régularisation des cotisations sociales
o Régularisation des retenues d’impôt (ne doit pas être négative)
- Etat des régularisations sur salaires :
o Salaires, primes et indemnités selon l’ancienne situation
o Salaires, primes et indemnités selon la nouvelle situation
o La différence entre les deux situations
o Régularisation des cotisations sociales
o Régularisation des retenues d’impôt (ne doit pas être négative)
- Etat des 40% du salaire (calculé sur la base des 12 mensualités)
- Etats récapitulatifs des impôts et taxes (retenue d’impôt, TFP, FOPROLOS).
- Certificats de retenues à la source sur traitements, salaires, pensions et rentes viagères
- Historique des cotisations sociales (y compris les périodes de validations)